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Structure: Internal structure identifier : 141266

Les responsabilités liées à l'immeuble bâti

Olivia Sabard
Fabrice Leduc et Philippe Pierre. L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.245-255, 2016, collection du GRERCA, 978-2-8027-5660-6
Book sections halshs-01501368v1

Les infections nosocomiales

Julien Bourdoiseau
GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Bruyland, pp.253-263, 2015, 978-2-8027-4779-6
Book sections halshs-01208474v1

Le fait personnel non fautif

Philippine Lohéac-Derboulle , Cristina Corgas , Nathalie Albert , Fabrice Leduc , Olivia Sabard et al.
Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, LexisNexis, 2017, Perspective(s), 978-2-7110-2567-1
Book sections hal-02562843v1

Perte de droits à la retraite et CPH : revirement

Julien Bourdoiseau
Lexbase Hebdo - Edition Sociale, 2015, 599, pp.4-7
Journal articles halshs-01139942v1
Image document

Les responsabilités liées à l’immeuble bâti

Olivia Sabard
L’immeuble et la responsabilité, GRERCA - Groupe de recherche européen responsabilité civile / assurance; CRDP - Centre de recherche en droit privé (EA 2116), université de Tours; IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR 6262), université de Rennes 1, Sep 2015, Tours, France
Conference papers halshs-01203681v1

Assurance placement" : une qualification déplacée - (À propos des arrêts de chambre mixte du 23 novembre 2004)

Fabrice Leduc , Philippe Pierre
Responsabilité civile et assurances, 2005, 2, pp.7-14
Journal articles hal-01102004v1

Les préjudices professionnels

Julien Bourdoiseau
Gazette du Palais, 2014, 358-361, pp.32-35
Journal articles halshs-01100215v1

Réforme du dialogue social : entre échec de la négociation et projet de loi

Julien Bourdoiseau
Gazette du Palais, 2015, 111, pp.3
Journal articles halshs-01144953v1

Chronique QPC (Janvier-juin 2016) (1re partie)

Pascal Jan , Franck Juredieu , Jean-Eric Gicquel , Véronique Tellier-Cayrol
Les Petites Affiches, 2017, 41, pp.15-22
Journal articles hal-01598228v1

Chronique QPC (Août-Décembre 2015)

Pascal Jan , Franck Juredieu , Véronique Tellier-Cayrol , Jean-Eric Gicquel
Les Petites Affiches, 2016, 149, pp.4-22
Journal articles hal-01598230v1

Avant-Propos

Philippe Pierre , Fabrice Leduc
Fabrice Leduc et Philippe Pierre. L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.5, 2016, collection du GRERCA, 978-2-8027-5660-6
Book sections halshs-01501371v1

Chronique QPC (Janvier-juin 2016) (2e partie)

Pascal Jan , Franck Juredieu , Jean-Eric Gicquel , Véronique Tellier-Cayrol
Les Petites Affiches, 2017, 42, pp.5-15
Journal articles hal-01598227v1

Chronique QPC (Janvier-Juillet 2015)

Pascal Jan , Jean-Eric Gicquel , Véronique Tellier-Cayrol , Franck Juredieu
Les Petites Affiches, 2016, 33, pp.5-15
Journal articles hal-01598231v1

La réparation intégrale en Europe Études comparative des droits nationaux

Philippe Pierre , Fabrice Leduc
Larcier, pp.505, 2012
Books halshs-00735986v1

Les "communicants" ont décidément toujours raison : "Red Bull donne des ailes" ou l'art et la manière d'échapper 'pour partie" à la fiscalité comportementale

Julien Bourdoiseau
Gazette du Palais, 2015, 11-13, pp.38-39
Journal articles halshs-01139939v1

Chronique QPC (Juillet-Décembre 2014)

Pascal Jan , Jean-Eric Gicquel , Véronique Tellier-Cayrol
Les Petites Affiches, 2015, 58, pp.5-13
Journal articles hal-01598234v1

Chronique QPC (Janvier à Juin 2014)

Pascal Jan , Julien Bourdoiseau , Véronique Tellier-Cayrol , Jean-Eric Gicquel
Les Petites Affiches, 2014, 249, pp.6-19
Journal articles hal-01598236v1

L'immeuble et la responsabilité

Philippe Pierre , Fabrice Leduc
Bruylant, 2016, collection du GRERCA, Centre de recherches en droit privé (CRDP), université François Rabelais, Tours; Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR 6262), université de Rennes 1, 978-2-8027-5660-6
Books halshs-01501319v1

Rapport de synthèse "l'enquête sur la réparation intégrale

Philippe Pierre , Fabrice Leduc
2010, pp.33
Other publications halshs-00559013v1

Égalité de traitement et droit de la protection sociale

Julien Bourdoiseau
Gazette du Palais, 2015, 111, pp.25
Journal articles halshs-01144947v1