Filter your results
- 16
- 8
- 4
- 2
- 1
- 1
- 16
- 2
- 1
- 1
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 2
- 1
- 1
- 2
- 14
- 2
- 16
- 4
- 16
|
|
sorted by
|
Les Parlements du PacifiqueRevue juridique polynésienne, 2010, XI, pp.157-182
Journal articles
halshs-00663293v1
|
|||
Chapter 9 Robots and Civil LibertiesRobots on the Battlefield, Contemporary Issues and Implications for the Future, Combat Studies Institute Press, pp.99-118, 2014
Book sections
halshs-01130766v1
|
|||
Le robot artificiellement intelligent, être ou ne pas être une personne ?Magali Bouteille-Brigant (dir.). La personne face à l'intelligence artificielle, p. 47-56, 2021, Colloque et essais
Book sections
halshs-03659686v1
|
|||
Le robot et les normes - EssaiChristine Lebel, Marie-Christine Sordino, Karine Rodriguez, Marie-Andrée Rakotovahiny, Catherine Malecki (dir.). Rencontres multicolores autour du Droit. Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, p. 803-815, 2021
Book sections
halshs-03659697v1
|
|||
Limites et virtualités du respect de l'identité nationale des États membres par l'Union EuropéenneLes Petites Affiches, 2005, 71, pp.7-14
Journal articles
halshs-00097122v1
|
|||
La portée juridique de la laïcité dans la salle d'audienceAnnuaire Droit et Religion, 2013, 6, pp.105-117
Journal articles
halshs-01068833v1
|
|||
Eglises et Union européenne, l'institutionnalisation d'une coopération participative dans la démocratie représentativeAnnuaire Droit et Religion, 2007, 2 (1), pp.403-429
Journal articles
halshs-00163685v1
|
|||
De la fédération d'États-nations et de sa constitutionLes Petites Affiches, 2002, 141, pp.4 -19
Journal articles
halshs-00265180v1
|
|||
Approche juridique globale de la robotisationRonan Doaré, Didier Danet, Gérard de Boisboissel. Drones et killer robots : Faut-il les interdire ?, Presses Universitaires de Rennes, pp.103-122, 2015, 978-2-7535-4076-7
Book sections
hal-01228033v1
|
|||
Personne, intelligence artificielle et attribution d'une personnalité juridique aux robotsLa personne face à l'intelligence artificielle, Laboratoire Themis-UM EA 4333, Nov 2019, Le Mans, France
Conference papers
halshs-02553203v1
|
|||
L'incidence du respect du pluralisme dans le service public audiovisuel ou la reconnaissance des cultes dans la laïcité françaiseAnnuaire Droit et Religion, 2009, pp.379-397
Journal articles
halshs-00558281v1
|
|||
L'Union européenne, un Etat sans souveraineté nationale2006
Other publications
halshs-00163686v1
|
|||
Droit de la robotique : aspects matériels et institutionnelsLes robots et la loi, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée nationale, Dec 2015, Paris, France
Conference papers
hal-01263215v1
|
|||
Le compromis constitutionnel entre la langue de la République et les langues régionales ou les limites et les potentialités de l'unicitéLes Petites Affiches, 2002, 146, pp.18 -22
Journal articles
halshs-00265171v1
|
|||
note de jurisprudence, sur Cour administrative d'Appel de Douai, 12 mai 2005, Fathi X n°04DA00041Annuaire Droit et Religion, 2007, 2 (2), pp.853-857
Journal articles
halshs-00164431v1
|
|||
Les institutions de l'Union européenne en schémasEllipses, pp.288, 2016, Droit en schémas, 9782340010161
Books
hal-01263196v1
|