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		Faut-il jeter l'identité aux orties ? Ronan Le Coadic Ronan Le Coadic. Identités et société de Plougastel à Okinawa., Presses Universitaires de Rennes (http://www.pur-editions.fr/), pp.41-46, 2007, Essais Chapitre d'ouvrage hal-00497990v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		L'expert en diagnostics immobiliers Raymond Martin Annales des loyers, 2008, 10, pp.1960- 1962 Article dans une revue halshs-00337559v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Notice biographique de Ch. Lesseps Marc Bouvet Les quarante-huitards et les autres. Dictionnaire des dirigeants de 1848, 2024, 1810 p Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04649982v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Cession de contrôle. Convention de garantie de passif. Périmètre de la garantie. Distinction entre l'action en garantie et une action en nullité ou responsabilité pour dol. Clause compromissoire. Compétence du tribunal arbitral pour statuer sur sa propre compétence (oui) Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2010, 01, pp.141 Article dans une revue halshs-02256646v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Cession de contrôle. Garantie de situation nette comptable. Situation définitive inférieure lors de l'arrêté difinitif des comptes. Absence de préjudice pécuniaire rattachable à cette insuffisance. Réparation par le cédants-garants (oui) Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2009, 01, pp.164 Article dans une revue halshs-02255990v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Compte courant d'associé. Demande de remboursement. Délai. Qualité d'associé Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2009, 04, pp.744 Article dans une revue halshs-02256415v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Voyage immobile d'un privatiste à Athènes Richard Desgorces Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2002, 2, pp.593-598 Article dans une revue halshs-00977411v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		L'article 10 de la loi du 31 décembre 1971 n'exige pas que les modalités de la fixation du complément d'honoraires soient déterminées dans la convention des parties Raymond Martin La Semaine juridique. Édition générale, 2000, 45, pp.10416 Article dans une revue halshs-00337521v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		La transition de l'économie indienne Basudeb Chaudhuri Les économies émergentes. Trajectoires asiatiques, latino-américaines, est-européennes et perspectives maghrébines, in Y. MATHLOUTHI (dir.) IRMC-L'Harmattan, pp.71-80, 2008 Chapitre d'ouvrage halshs-00419333v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Luxure et droit pénal. De la répression des comportements sexuels Benoît Auroy Benoît Auroy; Constance Lehman. Le droit et les péchés capitaux, Mare et Martin, p. 179, 2022, Presses universitaires de Sceaux, 9782-84934-622-8 Chapitre d'ouvrage hal-04254550v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Statut de dirigeants sociaux. Cumul du mandat social et d'un contrat de travail. Administrateur de SA. Contrat antérieur au mandat social. Avenant postérieur. Convention réglementée (oui). Nullité (oui) Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2007, 01, pp.144 Article dans une revue halshs-02254393v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Protection des données personnelles et confiance Annie Blandin-Obernesser 2007 Autre publication scientifique halshs-00338044v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		La fourniture de services de médias audiovisuels : modification du cadre réglementaire face à la diversification de l'offre Annie Blandin-Obernesser Journal de Droit Européen, 2008, 16 (149), pp.143-145 Article dans une revue halshs-00338052v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Principes communautaires, principes de l'Union européenne Catherine Flaesch-Mougin Trajectoires de l'Europe, unie dans la diversité depuis 50 ans, Dalloz, pp.55-62, 2008, Thèmes & commentaires Chapitre d'ouvrage halshs-00338073v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Données Agrégées et Variables Compositionnelles : Note Méthodologique Enora Belz , Arthur Charpentier 2019 Pré-publication, Document de travail hal-02097031v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Partir ou rester ? Jean-Luc Richard PUF, 270 p, 2004 Ouvrages halshs-00172072v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Introduction à la chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne coordonnée par Nathalie Hervé-Fournereau Nathalie Hervé-Fournereau Revue de l'Union européenne, 2022 Article dans une revue hal-03928594v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Société en nom collectif. Apport effectué par un époux commun en biens. Dettes sociales. Obligation contributive d'un associé. Application des règles visant la régularité du cautionnement (non) Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2006, 02, pp.419 Article dans une revue halshs-02253987v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Le mandat apparent du directeur administratif et financier Paul Le Cannu RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2005, 03, pp.548 Article dans une revue halshs-02253494v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Shock asymmetries and distance to the Euro Area Jean-Sébastien Pentecôte , Marilyne Huchet 13th International Conference on Macroeconomic Analysis and International Finance, May 2009, Gallos (CR), Greece Communication dans un congrès hal-00730072v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Société européenne. Introduction en droit français par la « loi pour la confiance et la modernisation de l'économie » dite « loi Breton » du 26 juillet 2005 (V. ci-dessus n° 1) Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2005, 04, pp.745 Article dans une revue halshs-02253624v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Est frauduleuse la démission d'un mandat social, suivie immédiatement de la conclusion d'un contrat de travail, puis de la nomination de l'intéressé comme administrateur Paul Le Cannu RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2006, 01, pp.138 Article dans une revue halshs-02253804v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Divorce par consentement mutuel : charte de bonnes pratiques avocats-notaires (1210) Anne-Marie Caro La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2021, 23, pp.47-50 Article dans une revue halshs-03369604v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Administrateur provisoire. Mésentente entre les associés prenant son origine dans une dissension conjugale. Absence de paralysie sociale. Nomination refusée Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2006, 04, pp.847 Article dans une revue halshs-02254218v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Décès du gérant unique d'une SARL. Procédure de remplacement. Modalités Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2007, 01, pp.161 Article dans une revue halshs-02254420v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Les administrateurs ne peuvent, sans délégation, représenter la société pour déclarer une créance Paul Le Cannu RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2007, 01, pp.165 Article dans une revue halshs-02254431v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Les Bretons face au destin de leur langue. Ronan Le Coadic Francis Favereau, Hervé Le Bihan. Littératures de Bretagne : mélanges offerts à Yann-Ber Piriou., Presses Universitaires de Rennes (http://www.pur-editions.fr/), pp.363-374, 2006 Chapitre d'ouvrage hal-00497973v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		On the probability to act in the european union Marc Feix , Dominique Lepelley , Vincent Merlin , Jean-Louis Rouet Steven Brams, William V. Gehrlein, Fred S. Roberts. The Mathematics of Preferences, Choice and Order, Springer, pp.197-211, 2009, Studies in Social Choice and Welfare Chapitre d'ouvrage halshs-00418566v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Gratuité et Valeur Attachée à l'Objet de Consommation Cutlurelle : le Cas des Musées et des Monuments Dominique Bourgeon , C. Urbain , A. Gombault , M. Le Gall-Ely , Christine Petr Décisions Marketing, 2009, 54, pp.51-62 Article dans une revue halshs-00497781v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More
		Augmentation de capital. Capital souscrit et non libéré. Liquidation judiciaire de la société. Prescription (non) Didier Danet RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2008, 02, pp.348 Article dans une revue halshs-02255570v1	Envoyer sur ORCID Exporter BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite Export avancé Partager More

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Faut-il jeter l'identité aux orties ?

L'expert en diagnostics immobiliers

Notice biographique de Ch. Lesseps

Cession de contrôle. Convention de garantie de passif. Périmètre de la garantie. Distinction entre l'action en garantie et une action en nullité ou responsabilité pour dol. Clause compromissoire. Compétence du tribunal arbitral pour statuer sur sa propre compétence (oui)

Cession de contrôle. Garantie de situation nette comptable. Situation définitive inférieure lors de l'arrêté difinitif des comptes. Absence de préjudice pécuniaire rattachable à cette insuffisance. Réparation par le cédants-garants (oui)

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Voyage immobile d'un privatiste à Athènes

L'article 10 de la loi du 31 décembre 1971 n'exige pas que les modalités de la fixation du complément d'honoraires soient déterminées dans la convention des parties

La transition de l'économie indienne

Luxure et droit pénal. De la répression des comportements sexuels

Statut de dirigeants sociaux. Cumul du mandat social et d'un contrat de travail. Administrateur de SA. Contrat antérieur au mandat social. Avenant postérieur. Convention réglementée (oui). Nullité (oui)

Protection des données personnelles et confiance

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Principes communautaires, principes de l'Union européenne

Données Agrégées et Variables Compositionnelles : Note Méthodologique

Partir ou rester ?

Introduction à la chronique annuelle droit de l'environnement de l'Union européenne coordonnée par Nathalie Hervé-Fournereau

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Le mandat apparent du directeur administratif et financier

Shock asymmetries and distance to the Euro Area

Société européenne. Introduction en droit français par la « loi pour la confiance et la modernisation de l'économie » dite « loi Breton » du 26 juillet 2005 (V. ci-dessus n° 1)

Est frauduleuse la démission d'un mandat social, suivie immédiatement de la conclusion d'un contrat de travail, puis de la nomination de l'intéressé comme administrateur

Divorce par consentement mutuel : charte de bonnes pratiques avocats-notaires (1210)

Administrateur provisoire. Mésentente entre les associés prenant son origine dans une dissension conjugale. Absence de paralysie sociale. Nomination refusée

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Les administrateurs ne peuvent, sans délégation, représenter la société pour déclarer une créance

Les Bretons face au destin de leur langue.

On the probability to act in the european union

Gratuité et Valeur Attachée à l'Objet de Consommation Cutlurelle : le Cas des Musées et des Monuments

Augmentation de capital. Capital souscrit et non libéré. Liquidation judiciaire de la société. Prescription (non)