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21 786 résultats

Modification, par le gérant de tutelle, du bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie souscrit par la personne protégée

Marion Bary
Responsabilité civile et assurances, 2007, 7, pp.26 -27
Article dans une revue halshs-00464906v1

Navires et Gens de mer du Moyen Âge à nos jours

Alain Berbouche
P. Sturmel. La construction navale militaire française à la fin de l'Ancien Régime. Le plan Castries de 1786, L'Harmattan, pp.175-196, 2010
Chapitre d'ouvrage halshs-01137270v1

Droit des assurances : chronique n° 6

Philippe Casson
Les Petites Affiches, 2007, 108, pp.9- 21
Article dans une revue halshs-00216140v1

El delito de Sodomía femenina en la obra del Padre franciscano Sinistrati D'Ameno, De Sodomia Tractatus

Miguel Angel Chamocho Cantudo
Revista de Estudios Histórico-Jurídicos, 2008, 30, pp.387 - 424. ⟨10.4067/S0716-54552008000100014⟩
Article dans une revue halshs-00824785v1

Le crime de Sodomie dans l'Opuscule latin Ad Peccatorem Sodomitan

Miguel Angel Chamocho Cantudo , Raul Manchon
Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs sur le droit, Servicio de Publicaciones - Universidad de Jaén, pp.295-316, 2011, 9788484395768
Chapitre d'ouvrage halshs-00824246v1

The declining price anomaly in sequential auctions of identical commodities with asymmetric bidders: empirical evidence from the Nephrops norvegicus market in France

Frédéric Salladarré , Patrice Guillotreau , Patrice Loisel , Pierrick Ollivier
Agricultural Economics, 2017, 48 (6), pp.731-741. ⟨10.1111/agec.12370⟩
Article dans une revue hal-01604394v1

Le devoir de conseil du notaire en matière immobilière

Philippe Pierre , Ricard Xavier
UNOTIM 2024 - Négocier, conseiller et vendre, Notaire & breton; INFN, Mar 2024, La Baule, France
Communication dans un congrès halshs-04529138v1

Les points de vigilance du groupe VEFA-BEFA

Gwenaëlle Durand-Pasquier
Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n° 3, p. 125-129
Article dans une revue halshs-04529082v1

Le notaire face aux contraintes environnementales

Marc Hérail
UNOTIM 2024 - Négocier, conseiller et vendre, Notaire & breton; INFN, Mar 2024, La Baule, France
Communication dans un congrès halshs-04529101v1

La modération des contenus par les grandes plateformes numériques

Brunessen Bertrand
Ingérences et contre-ingérence, IHEMI; IHEDN; AFDSD, Mar 2024, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04529018v1

Les enjeux de la souveraineté numérique

Brunessen Bertrand , Guillaume Le Floch
Souveraineté numérique, Brunessen Bertrand; Guillaume Le Floch, Jun 2022, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-04135551v1

La controverse. Études d’histoire de l’argumentation juridique

Anthony Mergey , Nicolas Cornu Thénard , Sylvain Soleil
Société de législation comparée, pp.616, 2019, 978-2-36517-093-2
Ouvrages hal-04061965v1

Le réseau constitué autour d'Anthoine de Saint-Joseph et de la Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Entre exaltation d'un nationalisme juridique modéré et promotion d'un fonds juridique commun

Anthony Mergey
Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil. L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, pp.187-221, 2014, 978-2-7535-3285-4
Chapitre d'ouvrage halshs-01097400v1

Un nouveau rapport sur "Les droits fondamentaux des majeurs protégés

Sylvie Moisdon-Chataigner
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n° 5, p. 43-44
Article dans une revue hal-04533047v1

Bilan de la conférence de Lima sur les changements climatiques, quelle perspective pour la COP 21 à Paris et au-delà ?

Marion Lemoine-Schonne , Anne-Sophie Tabau
Revue juridique de l'environnement, 2015, 2, p. 310-328
Article dans une revue halshs-03105892v1

« La liberté, l’égalité et la fraternité pour tous »

Anne Ulrich-Girollet
Saisons d'Alsace, 2018, numéro spécial consacré à Victor Schoelcher, 78, pp.40-45
Article dans une revue hal-02151819v1

Risk Aversion : An Experiment with Self-Employed and Salaried

Laurent Denant-Boémont , David Masclet , Youenn Loheac , Nathalie Colombier
Applied Economics Letters, 2008, 15 (10), pp. 791-795
Article dans une revue halshs-00354332v1

Diffusion of irrigation technologies: the role of mimicking behaviour and public incentives

Marie-Estelle Binet , Lionel Richefort
Applied Economics Letters, 2010, 18 (1), pp.43 - 48. ⟨10.1080/13504850903425025⟩
Article dans une revue halshs-00537701v1

Pattern of trade and European economic integration

Fabien Rondeau
Applied Economics Letters, 2007, 14 (14), pp.1013 - 1018
Article dans une revue halshs-00444882v1

Sous quelles conditions les interactions entre différents niveaux hiérarchiques au sein d’une HRO peuvent être sources de fiabilité ou au contraire peuvent perturber le processus de sensemaking et finalement la fiabilité de la prise de décision en situation CTI ?

Sophie Le Bris , Dominique Philippe Martin
Management international = International management = Gestión internacional, A paraître, ⟨10.59876/a-5nqg-nart⟩
Article dans une revue hal-04390760v1

The impact of digital convenience in omni-channel retailing: A consumer-based approach

Dany Vyt , Magali Jara , Olivier Mevel , Thierry Morvan , Nélida Morvan
Global Conference on Services and Retail Management (, UNIVERSITY OF SOUTH FLORIDA, Jul 2021, TAMPA, FL, France
Communication dans un congrès halshs-04576446v1

Consumer Preferences for Eco, Health and Fair Trade Labels. An Application to Seafood Product in France

Dorothée Brécard , Sterenn Lucas , Nathalie Pichot , Frédéric Salladarré
Journal of Agricultural and Food Industrial Organization, 2012, 10 (1), pp.1-30. ⟨10.1515/1542-0485.1360⟩
Article dans une revue hal-04573618v1
Image document

Sincere voting, strategic voting A laboratory experiment using alternative proportional systems

Isabelle Lebon , Antoinette Baujard , Frédéric Gavrel , Herrade Igersheim , Jean-François Laslier
2018
Pré-publication, Document de travail halshs-01943903v1

Face à face, formes de proximité et besoins de coordination dans les relations inter-entreprises: une analyse empirique

Anne Aguilera , Virginie Lethiais
50ème colloque de l'Association de Science Régionale de Langue Française (ASRDLF): Culture, patrimoine et savoirs, Jul 2013, Mons, Belgique
Communication dans un congrès hal-00946882v1

Voter Autrement 2017 - Online Experiment

Sylvain Bouveret , Renaud Blanch , Antoinette Baujard , François Durand , Herrade Igersheim , et al.
2018
Pré-publication, Document de travail hal-03223762v1

Islam et droit

Christophe Aubert
Islam et droit, Ligue des droits de l'Homme du Maine-et-Loire, Apr 2015, Angers, France
Communication dans un congrès halshs-01357246v1

Bien-être individuel et justice sociale : fondement, caractérisation formelle et analyse normative

Antoinette Baujard
2003
Autre publication scientifique halshs-00101299v1

Aménagement du territoire et droit communautaire de l'environnement, contribution à l'étude DATAR sur les instruments juridiques de l'aménagement du territoire de l'UE

Nathalie Hervé-Fournereau
2003
Autre publication scientifique halshs-00200019v1

Etude de réforme du cadre institutionnel et réglementaire du secteur des transports en République Démocratique du Congo

Alexandra Bellayer-Roille
2005
Autre publication scientifique halshs-00204057v1

The similar faces of Swiss working Poor. An empirical analysis across Swiss regions using logistic regression and classification trees.

Fabio Beniamino Losa , Emiliano Soldini
Swiss Journal of Economics and Statistics, 2011, 147 (1), pp.17-44
Article dans une revue halshs-01182926v1