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36 Results
Deposit type : Notice

Vers une métamorphose de la détention provisoire ?

Benjamin Fiorini
Lexbase pénal, 2021
Journal articles halshs-03181304v1

De la défense à la sécurité nationale

Bertrand Warusfel
Revue Défense Nationale, 2021, pp. 11-17
Journal articles hal-03500171v1

Le coemploi : pourquoi et pour quoi ?

Dirk Baugard
Droit Social, 2021, 04, pp.367
Journal articles halshs-03193364v1

Délai raisonnable et contrôle des organismes HLM

Alice Fuchs-Cessot
Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2021, 02, pp.88
Journal articles halshs-03135783v1

L'indépendance du ministère public

Benjamin Fiorini
Le ministère public, Apr 2021, Paris, France
Conference papers halshs-03197338v1

Être médiateur de santé pair, pair aidant en France, les paradoxes de la professionnalisation des patients

Sébastien Rubinstein
Le Partenariat de soin par le patient : analyses : revue internationale - La Revue du partenariat de soin avec le patient, 2021
Journal articles hal-03211140v1

L'honneur de l'avocat

Benjamin Fiorini
Lexbase Hebdo - édition Professions, 2021
Journal articles halshs-03161092v1

Prescription de l'action en rappel de salaires fondée sur la requalification d'un contrat de travail à temps partiel en un contrat à temps plein

Dirk Baugard
Revue de droit du travail, 2021, 10, pp.577
Journal articles halshs-03386064v1

Détermination de la date du transfert d'une entité économique et des contrats de travail

Dirk Baugard
Revue de droit du travail, 2021, 07/08, pp.445
Journal articles halshs-03296443v1

Le droit de l'ingénierie inverse

Bertrand Warusfel , Matthieu Dhenne
L'Harmattan. , 2021, Logiques juridiques
Books hal-03188385v1

La modification pour motif disciplinaire, même acceptée, reste une sanction disciplinaire

Dirk Baugard
Revue de droit du travail, 2021, 06, pp.382
Journal articles halshs-03270142v1

Licenciement pour faute grave et circonstances vexatoires accompagnant la rupture

Dirk Baugard
Revue de droit du travail, 2021, 01, pp.46
Journal articles halshs-03116138v1

La lutte contre les épidémies de la fin de la première guerre mondiale", Revue Générale de droit médical, juin 2021, p. 49-64, (n°79).

Véronique Harouel-Bureloup
Revue générale de droit médical, 2021
Journal articles halshs-03261118v1

PTSD among a sample of French students: a misdiagnosed condition with many implications. Preliminary results

Guillaume Païs , Damien Fouques , Emilie Tarade , Samantha Vigne , Laetitia Cassé et al.
EPA Virtual 2021. 29th European Congress of Psychiatry, 2021, Paris, France
Conference poster halshs-03265414v1

Actes du Colloque « Formes du droit international: réflexions sur le devenir des travaux de la Commission de droit international des Nations Unies »

Pierre Bodeau-Livinec
éditions A. Pedone, A paraître
Books hal-03113021v1

Une conséquence méconnue de la Commune : l’organisation de la surveillance et de la répression des « subversifs »

Bertrand Warusfel
La Commune de Paris (1871) au prisme du droit, Centre de recherches juridique de Paris 8, May 2021, Saint-Denis, France
Conference papers hal-03240083v1

La justice pénale sous la Commune : par le Peuple, et pour le Peuple

Benjamin Fiorini
La Commune de Paris (1871) au prisme du droit, May 2021, Paris, France
Conference papers hal-03256307v1

Justice de crise, justice en crise : l'éthique des magistrats du siège à l'heure de la crise sanitaire

Benjamin Fiorini
Vanessa Barbé; Jean-François Kerléo; Julien Padovani. L'éthique à l'épreuve de la crise, L'Epitoge, pp.109, 2021
Book sections halshs-03264079v1

La cyberdéfense, dimension numérique de la sécurité nationale

Bertrand Warusfel
Sébastien-Yves Laurent. Conflits, crimes et régulations dans le cyberespace, , 2021
Book sections hal-03298809v1

Le rôle du ministère public dans le cadre des procédures de plaider-coupable

Benjamin Fiorini
Le ministère public, Apr 2021, Paris, France
Conference papers halshs-03197335v1

CybercrIses, nouvelles menaces InternatIonales : quelles réponses multIlatérales ?

Bertrand Warusfel
Olivier Bichsel, Olivier Delas & Baptiste Jouzier. L'après COVID-19 : quel multilatéralisme face aux enjeux globaux ? - Regards croisés : Union européenne – Amérique du Nord – Asie, Larcier, 2021
Book sections hal-03298810v1

Requalifier sans écouter : pratique validée à l'instruction

Benjamin Fiorini
Actualité juridique Pénal, 2021
Journal articles hal-03400129v1

La licence d'office dans l'intérêt de la santé publique et l'accès aux médicaments

Benjamin Blaquière
Revue française de droit administratif, 2021, 06, pp.1059
Journal articles halshs-03501161v1

Archives et politiques du secret : Ramener l’État à la raison démocratique

Bertrand Warusfel , Olivier Forcade , Sebastien-Yves Laurent
Revue Esprit, 2021
Journal articles hal-03280894v1

L'américanisation de la procédure pénale française : mythe ou réalité ?

Benjamin Fiorini
Américanis/zation, Le Manuscrit, pp.69, 2021
Book sections halshs-03161517v1

Du patient formateur au médiateur de santé pair, histoire de formations ancrées dans la cité

Alexandre Lunel
Le Partenariat de soin par le patient : analyses : revue internationale - La Revue du partenariat de soin avec le patient, 2021
Journal articles hal-03211117v1

Le jury populaire, vecteur de confiance dans la justice criminelle

Benjamin Fiorini
Actualité juridique Pénal, 2021, 04, pp.183
Journal articles halshs-03218516v1

Requalifier sans écouter : pratique validée à l'instruction

Benjamin Fiorini
Actualité juridique Pénal, 2021, 10, pp.483
Journal articles halshs-03407151v1

Le juriste face aux pratiques administratives en matière de secret-défense

Bertrand Warusfel
L'accès aux archives publiques, un enjeu citoyen, Sep 2021, Paris, France
Conference papers hal-03500176v1

Événements traumatogènes et Syndrome de Stress Post Traumatique (SSPT) en population étudiante : résultats préliminaires

Guillaume Païs , Damien Fouques , Gabie Grandin , Emilie Tarade , Samantha Vigne et al.
Journée de la fédération EPNR, Jun 2021, Paris, France
Conference papers halshs-03265410v1