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Actes du Colloque « Les fonds souverains : entre affirmation et dilution de l’État face à la mondialisation »

Pierre Bodeau-Livinec
éditions A. Pedone, 2014
Books hal-03111963v1

Activités touristiques - Agents de voyages - Panorama de jurisprudence

Christophe Lachièze
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2014, 167, pp.45
Journal articles halshs-02201870v1

Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de Messieurs les députés Alain Claeys et Jean Léonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, présentés à Monsieur le Président la République du 12 décembre 2014

Bénédicte Bévière-Boyer
Revue générale de droit médical, 2014, Rubrique Ethique et droit du vivant, 54, pp.200-202
Journal articles hal-02946920v1

« La santé publique en France pendant la Grande Guerre »

Véronique Harouel-Bureloup
« La Croix-Rouge et la médecine face à la première guerre mondiale et à ses suites immédiates (1914-1920) », Colloque organisé à Genève à l’occasion du 150e anniversaire de la Croix-Rouge par Genève humanitaire, centre de recherches historiques, Jun 2014, Genève, Suisse
Conference papers hal-03106104v1

Protection des secrets d’affaires : comparaison entre les propositions européenne et française

Bertrand Warusfel , M. Malaurie-Vignal
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, 47, pp.868
Journal articles hal-03108793v1

Effet en France de l'annulation d'actes de naissance à l'étranger

Christelle Chalas
Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2014, 03, pp.609
Journal articles halshs-02238616v1

Activités touristiques - Hébergement - Panorama de jurisprudence

Christophe Lachièze
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2014, 165, pp.45
Journal articles halshs-02201868v1

Droits et libertés corporels

Jean-Christophe Galloux , Hélène Gaumont-Prat
Recueil Dalloz, 2014, 14, pp.843
Journal articles halshs-02214107v1

OMC et responsabilité

Vincent Tomkiewicz
Paris, Pedone, 270 p., 2014
Books hal-03110014v1

Chronique Santé et Environnement

Patrick Gaboriau , Valérie Delpiano
Revue générale de droit médical, 2014, 51
Journal articles hal-02937814v1

Mariage pour tous : Le droit de se marier est une liberté fondamentale

Kamel Saïdi
Observations sur CE, 2014, 382145
Journal articles hal-03109360v1

La responsabilité internationale des Etats, des organisations internationales et des individus

Agnès Gautier-Audebert
Juris-classeur droit international, 2014, fasc. 300
Journal articles hal-03108744v1

Actes du colloque sur « La résurgence des « Communs » : entre illusions et nécessités »

Jacques de Saint Victor , Béatrice Parance
CNRS éditions, 2014
Books hal-03111980v1

Action royale et enseignement médical à deux vitesses en France au XVIIIe siècle

Alexandre Lunel
Les Études hospitalières, 2014, Mélanges en l’honneur de Jean-Marie Clément : Enseignement, hôpital, médecine, pp.195-205
Journal articles hal-02941662v1

Activités touristiques - Action en justice - Une action de groupe oui, mais à la française !

Karine Rodriguez
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2014, 162, pp.44
Journal articles halshs-02201865v1

Compétence en matière de contrat conclu avec une agence de voyages

Christelle Chalas
Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2014, 03, pp.639
Journal articles halshs-02238620v1

Domaine spatio-temporel des règlements (CE) n° 1346/2000 et n° 44/2001

Christelle Chalas
Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2014, 01, pp.145
Journal articles halshs-02238595v1

Libre échange et développement

Vincent Tomkiewicz
« L’Accord sur les marchés publics de l’OMC », Université Royale de Droit et de Sciences Economiques de Phnom Penh, 2014, Phnom Penh, Cambodge
Conference papers hal-03113562v1

Les principes de la CNUCED sur l’endettement responsable

Vincent Tomkiewicz
G. Dufour et D. Pavot (dir.), "La crise des dettes souveraines et le droit : approches croisées Canada-Europe", Lexinexis, pp.71-85, 2014
Book sections hal-03111913v1

Commentaire de la décision 2013-679 DC

Marc Pelletier
Revue française de droit constitutionnel, 2014, 98
Journal articles hal-03109376v1

Activités touristiques - Transport - Panorama de jurisprudence

Christophe Lachièze
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2014, 160, pp.45
Journal articles halshs-02201864v1

Le droit à l'emploi

Dirk Baugard
Droit Social, 2014, 04, pp.332
Journal articles halshs-02200637v1

Traité de la police et de la sécurité (sous la direction du Pr. Pascal Mbongo)

Bertrand Warusfel
Lextenso, 2014
Books hal-03113130v1

Droit administratif - 14e éd.

Maxime Tourbe , P. Chrétien , N. Chifflot
Sirey, 757 p., 2014, coll. « Université »
Books hal-03113085v1

La protection de la biodiversité, entre protection et accès

Patrick Gaboriau
Repenser les biens communs, 2014, pp.225-240
Journal articles hal-02943041v1

Les communes touristiques en pleine tourmente législative

Laurence Jégouzo , Alice Fuchs-Cessot
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2014, 170, pp.14
Journal articles halshs-02201873v1

Repenser les biens communs

Béatrice Parance , Jacques de Saint-Victor
Éditions CNRS, 2014
Books hal-03216758v1

Les différences établies par la loi en matière d'indemnité de précarité ne méconnaissent pas le principe d'égalité

Dirk Baugard
Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2014, 03, pp.374
Journal articles halshs-02227059v1

Note sous CJUE, 4 avril 2014, aff. C 559/12 P, République française c/ Commission européenne

Denis Jouve
Concurrences - revue des droits de la concurrence, 2014
Journal articles hal-02897461v1

Actes du Colloque « Le phénomène institutionnel international dans tous ses états : transformation, déformation ou reformation ?

Laurence Dubin , Marie-Clotilde Runavot
éditions A. Pedone, 2014
Books hal-03111944v1