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L'Etat du port

Jean-Louis Iten
AFDI, 2010
Journal articles hal-00739869v1

Activités touristiques - Agences de voyages - Responsabilité : Panorama de jurisprudence

Christophe Lachièze
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2010, 122, pp.44
Journal articles halshs-02201787v1

La conception du pouvoir judiciaire chez Woodrow Wilson. Le réalisme juridique à l'épreuve du gouvernement des juges

Maxime Tourbe
Jus Politicum : revue de droit politique, 2010, 4, pp.en ligne
Journal articles hal-00739065v1

La première contre-révolution (1789-1791)

Jacques de Saint-Victor
PUF, pp.498, 2010
Books hal-00977819v1

La responsabilité sans faute d'une commune pour défaut d'ouvrage public adapté

Alice Fuchs-Cessot
Actualité juridique Droit administratif, 2010, 25, pp.1440
Journal articles halshs-02219545v1

La responsabilité de l'agent de voyages face à l'imprévu

Christophe Lachièze
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2010, 123, pp.24
Journal articles halshs-02201788v1

Emprisonnement et santé au XIXème siècle : l’exemple des établissements pénitentiaires du département de Seine-et-Oise

Pierre-Olivier Chaumet
Revue historique de droit français et étranger, 2010, pp.241-275
Journal articles hal-01473642v1

La détermination de l'objet du litige dans le procès international

Jean-Louis Iten
2010
Other publications hal-00739875v1

L'ARCEP et le service universel des communications électroniques : l'exercice d'un pouvoir d'influence

Maxime Tourbe
La libéralisation des services d'intérêt économique général en réseau en Europe, Bruylant, pp.199-222, 2010
Book sections hal-00739063v1

Une crise pour rien ? Réflexions politiques sur le rôle des Etats en 2009

Jacques de Saint-Victor
Cités : Philosophie, politique, Histoire, 2010, pp.143-155
Journal articles hal-00977746v1

Transports - Trafic aérien - Éruption volcanique : quelle responsabilité pour les agents de voyages ?

Christophe Lachièze
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2010, 120, pp.7
Journal articles halshs-02201774v1

Note sous Cass. 1ère civ., 30 septembre 2009

Christelle Chalas
Journal du droit international (Clunet), 2010, 2, pp.476-485
Journal articles hal-00709975v1

The Flash Airlines Case : Transatlantic ping-pong or Judicial Cooperation ?

Christelle Chalas
International Dispute Resolution vol. 2 (Dialogue between Courts in Time of Globalization and Regionalization), 2010, Berlin (Germany), Germany. pp.207-219
Conference papers hal-00709950v1

Droits et libertés corporels

Jean-Christophe Galloux , Hélène Gaumont-Prat
Recueil Dalloz, 2010, 10, pp.604
Journal articles halshs-02211817v1

La dimension sociale de la mondialisation, étude des clauses sociales

Laurence Dubin
2010
Other publications hal-00706915v1

La distinction de l'assiette et du recouvrement de l'impôt

Marc Pelletier
Les transformations de l'administration fiscale et ses conséquences pour l'usager, le contribuable et le citoyen, L'Harmattan, 2010
Book sections hal-00739014v1