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1 780 Results

Trajectoire des planifications urbaines d’Orléans Métropole en matière de qualité de vie

Sylvain Dournel , Emilie Charpentier
Communautés, Métropoles et Santé. Vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?, Fouad Eddazi; Sylvain Dournel; Pierre Allorant; Franck Guérit, Nov 2022, Orléans (FR), France
Conference papers hal-04121216v1

Détermination de la circonscription électorale du CSE par accord collectif

Damien Chenu
Droit Social, 2023, 06, pp.567
Journal articles halshs-04121187v1

Régimes d'exception et nature des régimes politiques

Nolwenn Duclos
Les pouvoirs parlementaires et politiques en temps de crise et d'exception, Comité d’histoire parlementaire et politique, Sep 2022, Paris, France
Conference papers hal-04120996v1

Le désistement devant le juge administratif de l'urgence

Nolwenn Duclos
Regards croisés autour du désistement en droit processuel, Casimir Lamboni; Gildas De Souza, Mar 2023, Université Paris-Saclay, France
Conference papers hal-04120989v1

La question prioritaire de constitutionnalité

Nolwenn Duclos
Noëlline Castagnez; Laure Depretto; Aude Déruelle; Julien Véronèse. Les discours adressés au(x) pouvoir(s), Classiques Garnier, A paraître
Book sections hal-04120983v1

Les contrats locaux de santé métropolitains : entre recherche d’efficience et risque de concurrence des démarches territoriales de santé

Nolwenn Duclos
Pierre Allorant; Sylvain Dournel; Fouad Eddazi. Communauté, Métropoles et Santé : vers un renouvellement des acteurs et politiques publiques locales en santé ?, Mare & Martin, A paraître
Book sections hal-04120973v1
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L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco

Florent Blanco , Simon Gilbert , Anne Jacquemet-Gauché
Revue française de droit administratif, 2023, n° 2, p. 220
Journal articles halshs-04082770v1

Rémunération des collaborateurs des groupes d'élus et respect des budgets

Jacques Ferstenbert
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 16, pp.839
Journal articles halshs-04084950v1

Multi marquage territorial : le risque de confusion entre outils marketing pour différencier et promouvoir les territoires

Philippe Tanchoux , Koffi Selom Agbokanzo
3ème Colloque international sur l'Intelligence des Marques, Labels et Produits (COBLI 2023) à Angers, Université Catholique de l'Ouest - UCO Angers et UCO Nantes, Jun 2023, Angers, France
Conference papers hal-04065449v1
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Lumière sur une thèse

Elodie Guerreiro , Kamalia Mehtiyeva , Sandie Lacroix-de Sousa
Signatures internationales, 2022, 5, pp.308-319
Journal articles hal-04064001v1

La Cour de cassation et l'art de la rhétorique

Benjamin Mathieu
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 01, pp.45
Journal articles halshs-04057896v1

Les juristes au soutien du transgénérationnel

Sandie Lacroix-de Sousa , Anne-Laure Fabas-Serlooten , Jacques Mestre
Mare et Martin. 2023, 978-2-84934-728-7
Books hal-04057857v1

Qu'est-ce que l'accélération (pour toi) ?

Nathalie Dion
Recueil Dalloz, 2023, 12, pp.605
Journal articles halshs-04048730v1

Le rôle de la branche après les ordonnances Macron : entre permanence et renouvellement

Noélie Delahaie , Anne Fretel , Héloïse Petit , Nicolas Farvaque , Kevin Guillas-Cavan et al.
La Revue de l'IRES, 2022, N° 107-108 (2), pp.125-155. ⟨10.3917/rdli.107.0125⟩
Journal articles hal-04037449v1

Les clauses transgénérationnelles

Sandie Lacroix-de Sousa , Jacques Mestre
Les juristes au soutien du transgénérationnel, sous la dir. de A.-L. Fabas-Serlooten, S. Lacroix-de Sousa et J. Mestre, Mare et Martin, pp.173-177, 2023
Book sections hal-04029755v1

L'investissement transgénérationnel: l'exemple d'Habitat et Humanisme, société foncière solidaire

Sandie Lacroix-de Sousa
Les juristes au soutien du transgénérationnel, sous la dir. de A.-L. Fabas-Serlooten, S. Lacroix-de Sousa et J. Mestre, Mare et Martin, pp.159-170, 2023
Book sections hal-04029747v1

La compliance environnementale en quête de consolidation

Sandie Lacroix-de Sousa
La durabilité saisie par le droit, sous la dir. de P. Serrand, P. Swedo et W. Zagorski, Mare et Martin, pp.169-182, 2023
Book sections hal-04029719v1

Le nom", "La localisation de la nationalité", "Les autres éléments d'identification", "Capacité de la société-Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux", "Responsabilité de la société", "La société, partie à un procès étatique", "Présentation générale de la société en nom collectif (SNC)", "Constitution d'une société en nom collectif (SNC)", "Parts sociales", "Décisions collectives", "Dissolution ou continuation", "Sociétés en commandite

Sandie Lacroix-de Sousa
Lamy Sociétés commerciales, Wolters Kluwer France, pp.507-671; 2865-3030, 2023
Book sections hal-04029705v1

Le caractère confiscable des biens immobiliers soumis à un pacte tontinier, note sous Cass. crim. 7 déc. 2022, n°21-80743

Sandie Lacroix-de Sousa
Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), 2023, 28, pp.11
Journal articles hal-04029628v1

L'affectation sociale de biens immobiliers confisqués

Sandie Lacroix-de Sousa
Recueil Dalloz, 2023, 10, pp.513
Journal articles halshs-04027959v1

L’évolution des relations de la Cour justice et des juges nationaux à l’aune de la crise de l’État de droit

Julie Teyssedre
Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2023
Journal articles hal-04026497v1
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L’État dans l’arrêt Blanco : une perspective constitutionnaliste

Tristan Pouthier
F. Blanco, S. Gilbert, A. Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l’arrêt Blanco. Travaux et recherches à l’occasion du cent-cinquantième anniversaire de la décision du Tribunal des conflits du 8 février 1873, Dalloz, pp.113, 2023, 2247220886
Book sections hal-04002111v1

La cession de l'entreprise en difficulté après la loi du 14 février 2022 : un piège pour l'entrepreneur individuel ?

Catherine Vincent
Recueil Dalloz, 2023, 06, pp.305
Journal articles halshs-03987459v1
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La carence de l'administration en droit administratif français

Julien Sordet
Droit. Université d'Orléans, 2019. Français. ⟨NNT : 2019ORLE3188⟩
Theses tel-03977786v1

Fiducie, trust et gestion de patrimoine

Dominique Davodet , Michel Grimaldi , Sabrina Le Normand-Caillère , Michel Collet , Nathalie Peterka et al.
Ingénierie patrimoniale, 2022, 4, pp.81-138
Journal articles hal-03968474v1

Irrecevabilité de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un signataire

Damien Chenu
Droit Social, 2023, 02, pp.190
Journal articles halshs-03967836v1

Délibération du CHSCT : précisions sur le vote de l'employeur

Damien Chenu
Droit Social, 2023, 02, pp.189
Journal articles halshs-03967835v1

Couverture par la garantie de passif des indemnités dues en cas de requalification d'un contrat de mission en CDI

Sandie Lacroix-de Sousa
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 02, pp.84
Journal articles halshs-03964879v1

L’illectronisme et l’accompagnement des usagers, les grands enjeux du numérique

Audrey Damiens , Stéphanie Mauclair
2023
Other publications hal-03960610v1

Actualité de l’outre-mer

Dominique Blanchet
Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2021, GRIDAUH, pp.453-462, 2021, ⟨10.3917/gridau.colle.2021.01.0453⟩
Book sections hal-03943999v1